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WM aquatec GmbH & Co. KG
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Directeur général : Stephan Würtemberger, Michael Würtemberger
L’associé gérant personnellement responsable (commandité) est la société Würtemberger Verwaltungs-GmbH HRB 743293. Les commanditaires sont Stephan Würtemberger et Michael Würtemberger.
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3. droit d’auteur et droit des signes distinctifs
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4. protection des données
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5) Validité juridique de la présente clause de non-responsabilité
Cette exclusion de responsabilité doit être considérée comme faisant partie de l’offre Internet à partir de laquelle il a été renvoyé à cette page. Si des parties ou certaines formulations de ce texte ne devaient pas, plus ou pas entièrement correspondre à la situation juridique en vigueur, les autres parties du document n’en seraient pas affectées dans leur contenu et leur validité.
Procédure de recours
Règlement extrajudiciaire des litiges conformément à l’article 14, paragraphe 1, de la directive. 1 ODR-VO et § 36 VSBG :
La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges (RLL) que vous trouverez à l’adresse suivante : http://ec.europa.eu/consumers/odr/. Nous ne sommes pas tenus de participer à une procédure de règlement des litiges devant un organisme de conciliation des consommateurs et ne sommes pas disposés à le faire.