WM aquatec GmbH & Co. KG
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HRA 728104 / tribunal chargé de la tenue des registres : Amtsgericht Stuttgart
N° TVA intracommunautaire selon § 27 a Umsatzsteuergesetz [loi allemande sur la TVA]: DE286795698
Gérants : Stephan Würtemberger, Michael Würtemberger
Würtemberger Verwaltungs-GmbH HRB 743293 est associée tenue personnellement responsable (commanditée). Stephan Würtemberger et Michael Würtemberger sont commanditaires.

Exclusion de la responsabilité

1. Contenu de l’offre en ligne
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Toutes les offres sont sans engagement et non contractuelles. L’auteur se réserve le droit express de modifier, de compléter, d’effacer toute ou partie de l’offre sans annonce préalable ou d’en cesser temporairement ou définitivement la publication.

2. Références et liens
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L’auteur déclare qu’au moment de la mise en place des liens, aucune donnée illégale n’était contenue sur les pages reliées. L’auteur n’a aucune influence sur la conception, les contenus et la paternité actuels et futurs des pages reliées. C’est pourquoi, il prend explicitement par la présente ses distances par rapport à tous les contenus de toutes les pages reliées qui ont été modifiés après la mise en place du lien. Ces conditions s’appliquent à tous les liens et renvois créés au sein de la propre offre Internet, ainsi qu’aux saisies tierces dans les livres d’or, forums de discussion, répertoires de liens, listes de mailing créés par l’auteur, et à toutes les autres formes de base de données pour lesquelles il existe des droits d’écriture externes. Dans le cas de contenus illégaux, erronées ou incomplets et notamment dans le cas de dommages résultant de l’utilisation ou de la non-utilisation de telles informations présentées, seul le propriétaire de la page à laquelle il a été fait référence est responsable et non pas celui à qui il a été fait référence légalement par les liens de la publication correspondante.

3. Droit d’auteur et des marques de fabrique
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Le droit d’auteur des objets créés par l’auteur lui-même appartient exclusivement à l’auteur des pages. Toute reproduction ou utilisation de graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées n’est pas autorisée sans l’accord express de l’auteur.

4. Protection des données
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5. Validité juridique de la présente exclusion de responsabilité
La présente exclusion de responsabilité doit être considérée comme faisant partie intégrante de l’offre Internet mentionnée sur le présent site. Dans la mesure où des extraits ou des phrases de ce texte ne correspondent pas, plus ou pas tout à fait à la situation juridique en vigueur, cela ne touche pas le contenu et la validité des autres parties du texte.

Procédure de recours

Règlement des litiges alternatif conformément à l’art. 14 al. 1 du règlement relatif au RLLC et § 36 VSBG:

la commission européenne tient à disposition une plateforme pour le règlement des litiges en ligne. Vous la trouverez grâce au lien suivant http://ec.europa.eu/consumers/odr/. Nous ne sommes ni disposés, ni tenus de prendre part à un règlement des litiges devant un bureau de conciliation des consommateurs.